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Auteur Charlotte Scetbon |
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Authentiques ou pas ? / Brigitte Spiegeleer in Collect, 525 (mai 2023)
[article]
Titre : Authentiques ou pas ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Brigitte Spiegeleer, Auteur ; Charlotte Scetbon, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 58-59 Langues : Français (fre) Catégories : A:Art -- Attribution
A:Art -- Commerce
A:Art -- Expertise
A:Art et législation
G:Giacometti, Alberto (1901-1966)
L:Léonard de Vinci (1452-1519)
P:Peinture -- FauxRésumé : En 2017, le "Salvator Mundi" de Léonard de Vinci était vendu aux enchères pour 400 millions de dollars (450 millions d'euros). Cinq ans plus tard, sa garantie d'authenticité expirée, le doute subsiste. Alors que les prix ne cessent d'augmenter, la question de l'authenticité des oeuvres d'art est toujours prégnante. De fait, cette notion recèle de multiples facettes ; avec copies, faux et doutes quant à l'attribution d'une oeuvre, c'est encore et toujours un sujet de préoccupation pour les acheteurs comme pour les professionnels de l'art. A ce propos, voici deux exemples de la jurisprudence française.
in Collect > 525 (mai 2023) . - p. 58-59[article] Authentiques ou pas ? [texte imprimé] / Brigitte Spiegeleer, Auteur ; Charlotte Scetbon, Auteur . - 2023 . - p. 58-59.
Langues : Français (fre)
in Collect > 525 (mai 2023) . - p. 58-59
Catégories : A:Art -- Attribution
A:Art -- Commerce
A:Art -- Expertise
A:Art et législation
G:Giacometti, Alberto (1901-1966)
L:Léonard de Vinci (1452-1519)
P:Peinture -- FauxRésumé : En 2017, le "Salvator Mundi" de Léonard de Vinci était vendu aux enchères pour 400 millions de dollars (450 millions d'euros). Cinq ans plus tard, sa garantie d'authenticité expirée, le doute subsiste. Alors que les prix ne cessent d'augmenter, la question de l'authenticité des oeuvres d'art est toujours prégnante. De fait, cette notion recèle de multiples facettes ; avec copies, faux et doutes quant à l'attribution d'une oeuvre, c'est encore et toujours un sujet de préoccupation pour les acheteurs comme pour les professionnels de l'art. A ce propos, voici deux exemples de la jurisprudence française. Les consommateurs disposent-ils d'un droit de rétractation sur les foires d'art ? / Olivier de Baecque in L'Estampille/L'objet d'art, 605 (novembre 2023)
[article]
Titre : Les consommateurs disposent-ils d'un droit de rétractation sur les foires d'art ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier de Baecque, Auteur ; Charlotte Scetbon, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 26-27 Langues : Français (fre) Catégories : A:Art -- Collectionneurs et collections
A:Art -- Commerce
A:Art et législation
C:Consommateurs -- Protection
C:Contrats de consommation
D:Droit et art
F:Foires
S:Salons artistiques -- FranceRésumé : Alors que Paris+ se termine, l'ouverture de FAB Paris est imminente (c.f. p. 74). Les foires et les salons sont des pièces maîtresses du marché de l'art : tout y est conçu pour convaincre les collectionneurs d'acheter vite. Un arrêt récent éclaire la question de l'application du droit de la consommation à de tels achats. Les collectionneurs, qui sont également des consommateurs, peuvent-ils faire valoir un droit de rétractation ?
in L'Estampille/L'objet d'art > 605 (novembre 2023) . - p. 26-27[article] Les consommateurs disposent-ils d'un droit de rétractation sur les foires d'art ? [texte imprimé] / Olivier de Baecque, Auteur ; Charlotte Scetbon, Auteur . - 2023 . - p. 26-27.
Langues : Français (fre)
in L'Estampille/L'objet d'art > 605 (novembre 2023) . - p. 26-27
Catégories : A:Art -- Collectionneurs et collections
A:Art -- Commerce
A:Art et législation
C:Consommateurs -- Protection
C:Contrats de consommation
D:Droit et art
F:Foires
S:Salons artistiques -- FranceRésumé : Alors que Paris+ se termine, l'ouverture de FAB Paris est imminente (c.f. p. 74). Les foires et les salons sont des pièces maîtresses du marché de l'art : tout y est conçu pour convaincre les collectionneurs d'acheter vite. Un arrêt récent éclaire la question de l'application du droit de la consommation à de tels achats. Les collectionneurs, qui sont également des consommateurs, peuvent-ils faire valoir un droit de rétractation ? La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme dans le marché de l'art s'intensifie / Olivier de Baecque in L'Estampille/L'objet d'art, 611 (mai 2024)
[article]
Titre : La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme dans le marché de l'art s'intensifie Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier de Baecque, Auteur ; Charlotte Scetbon, Auteur Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 34-35 Langues : Français (fre) Catégories : A:Art -- Aspect économique
A:Art -- Commerce
A:Art et législation
B:Blanchiment d'argent
C:Criminalité
M:Marchands d'oeuvres d'art
M:Metsys, Quentin (1466?-1530)
P:Paris (France) -- Ministère de la Justice
T:Terrorisme -- Lutte contreRésumé : La Commission nationale des sanctions vient de frapper fort en sanctionnant pour la première fois, deux galeries d'art, pour non-respect de leurs obligations en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme (LCB-FT). Ordonner leur publication judiciaire ressemble à une mise en garde du marché. Interdictions temporaires d'exercer l'activité de commerce d'oeuvres d'art, avec sursis, amendes de 3000 à 30 000 €, publications judiciaires de décisions... Ces deux affaires démontrent la lassitude des autorités face au laxisme du marché de l'art en matière de lutte anti - blanchiment et permettent à la commission de dresser un vade-mecum des bonnes pratiques.
in L'Estampille/L'objet d'art > 611 (mai 2024) . - p. 34-35[article] La lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme dans le marché de l'art s'intensifie [texte imprimé] / Olivier de Baecque, Auteur ; Charlotte Scetbon, Auteur . - 2024 . - p. 34-35.
Langues : Français (fre)
in L'Estampille/L'objet d'art > 611 (mai 2024) . - p. 34-35
Catégories : A:Art -- Aspect économique
A:Art -- Commerce
A:Art et législation
B:Blanchiment d'argent
C:Criminalité
M:Marchands d'oeuvres d'art
M:Metsys, Quentin (1466?-1530)
P:Paris (France) -- Ministère de la Justice
T:Terrorisme -- Lutte contreRésumé : La Commission nationale des sanctions vient de frapper fort en sanctionnant pour la première fois, deux galeries d'art, pour non-respect de leurs obligations en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme (LCB-FT). Ordonner leur publication judiciaire ressemble à une mise en garde du marché. Interdictions temporaires d'exercer l'activité de commerce d'oeuvres d'art, avec sursis, amendes de 3000 à 30 000 €, publications judiciaires de décisions... Ces deux affaires démontrent la lassitude des autorités face au laxisme du marché de l'art en matière de lutte anti - blanchiment et permettent à la commission de dresser un vade-mecum des bonnes pratiques. Prescription, une incidence sur les actions en annulation et en responsabilité / Olivier de Baecque in L'Estampille/L'objet d'art, 603 (septembre 2023)
[article]
Titre : Prescription, une incidence sur les actions en annulation et en responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier de Baecque, Auteur ; Charlotte Scetbon, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : p. 26-27 Langues : Français (fre) Catégories : A:Art -- Commerce
A:Art -- Expertise
A:Art et législation
D:Dali, Salvador (1904-1989)Résumé : Le temps qui passe a des conséquences : pendant quelle durée peut-on agir pour faire annuler une vente en cas de défaut d'authenticité ? Il s'agit de veiller à respecter les délais de prescription, soit la période maximale durant laquelle une personne peut faire valoir ses droits ou ses prétentions. Les acteurs du marché de l'art critiquent le manque d'harmonisation des prescriptions. En effet, la prescription de droit commun s'applique au vendeur et à l'acheteur. Les maisons de ventes aux enchères et leurs experts bénéficient d'une prescription courte, de cinq ans à compter de l'adjudication. Enfin, entre certaines parties, il est possible d'aménager contractuellement la prescription.
in L'Estampille/L'objet d'art > 603 (septembre 2023) . - p. 26-27[article] Prescription, une incidence sur les actions en annulation et en responsabilité [texte imprimé] / Olivier de Baecque, Auteur ; Charlotte Scetbon, Auteur . - 2023 . - p. 26-27.
Langues : Français (fre)
in L'Estampille/L'objet d'art > 603 (septembre 2023) . - p. 26-27
Catégories : A:Art -- Commerce
A:Art -- Expertise
A:Art et législation
D:Dali, Salvador (1904-1989)Résumé : Le temps qui passe a des conséquences : pendant quelle durée peut-on agir pour faire annuler une vente en cas de défaut d'authenticité ? Il s'agit de veiller à respecter les délais de prescription, soit la période maximale durant laquelle une personne peut faire valoir ses droits ou ses prétentions. Les acteurs du marché de l'art critiquent le manque d'harmonisation des prescriptions. En effet, la prescription de droit commun s'applique au vendeur et à l'acheteur. Les maisons de ventes aux enchères et leurs experts bénéficient d'une prescription courte, de cinq ans à compter de l'adjudication. Enfin, entre certaines parties, il est possible d'aménager contractuellement la prescription. Quel est le cadre contractuel d'une relation artiste-galerie ? / Olivier de Baecque in L'Estampille/L'objet d'art, 610 (avril2024)
[article]
Titre : Quel est le cadre contractuel d'une relation artiste-galerie ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier de Baecque, Auteur ; Charlotte Scetbon, Auteur Année de publication : 2024 Article en page(s) : p. 22-23 Langues : Français (fre) Catégories : A:Art -- Aspect économique
A:Art -- Commerce
A:Art et législation
A:Artistes -- Conditions de travail
A:Artistes -- Conditions économiques
D:Durand-Ruel, Paul (1831-1922)
G:Galeries d'art
K:Kahnweiler, Daniel-Henry (1884-1979)
M:Marchands d'oeuvres d'art
P:Picasso, Pablo (1881-1973)
R:Renoir, Auguste (1841-1919)Résumé : Les intérêts de la galerie et de l'artiste qu'elle représente sont intrinsèquement liés : la montée de la cote de l'artiste constitue un objectif commun. Un arrêt de la Cour d'appel de Paris du 16 janvier 2024 revient sur les conditions permettant de qualifier le contrat entre un artiste et une galerie de "mandat d'intérêt commun", et sur les conséquences d'une telle qualification en cas de rupture du contrat.
in L'Estampille/L'objet d'art > 610 (avril2024) . - p. 22-23[article] Quel est le cadre contractuel d'une relation artiste-galerie ? [texte imprimé] / Olivier de Baecque, Auteur ; Charlotte Scetbon, Auteur . - 2024 . - p. 22-23.
Langues : Français (fre)
in L'Estampille/L'objet d'art > 610 (avril2024) . - p. 22-23
Catégories : A:Art -- Aspect économique
A:Art -- Commerce
A:Art et législation
A:Artistes -- Conditions de travail
A:Artistes -- Conditions économiques
D:Durand-Ruel, Paul (1831-1922)
G:Galeries d'art
K:Kahnweiler, Daniel-Henry (1884-1979)
M:Marchands d'oeuvres d'art
P:Picasso, Pablo (1881-1973)
R:Renoir, Auguste (1841-1919)Résumé : Les intérêts de la galerie et de l'artiste qu'elle représente sont intrinsèquement liés : la montée de la cote de l'artiste constitue un objectif commun. Un arrêt de la Cour d'appel de Paris du 16 janvier 2024 revient sur les conditions permettant de qualifier le contrat entre un artiste et une galerie de "mandat d'intérêt commun", et sur les conséquences d'une telle qualification en cas de rupture du contrat. La régulation complexe des ventes d'objets nazis / Olivier de Baecque in L'Estampille/L'objet d'art, 607 (janvier 2024)
PermalinkRelation artiste-éditeur : les contours juridiques de l'édition de sculptures / Olivier de Baecque in L'Estampille/L'objet d'art, 602 (juillet -aout 2023)
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