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Auteur François Duret-Robert |
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Une actualité diverse / François Duret-Robert in L'Estampille/L'objet d'art, 548 (septembre 2018)
[article]
Titre : Une actualité diverse Type de document : texte imprimé Auteurs : François Duret-Robert, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 32-34 Langues : Français (fre) Catégories : A:Art -- Commerce
A:Art -- Conservation et restauration
A:Art -- Expertise
A:Art -- Vente aux enchères
A:Art et législation
D:Droit -- France
I:ImpôtRésumé : Un arrêt de la Cour de Cassation précise dans quelles conditions on peut invoquer l'enrichissement sans cause ; un opuscule publié par le Conseil des ventes rappelle la réglementation applicable aux experts ; et enfin, les actes d'un colloque précisent le droit concernant la restauration des oeuvres d'art.
in L'Estampille/L'objet d'art > 548 (septembre 2018) . - p. 32-34[article] Une actualité diverse [texte imprimé] / François Duret-Robert, Auteur . - 2018 . - p. 32-34.
Langues : Français (fre)
in L'Estampille/L'objet d'art > 548 (septembre 2018) . - p. 32-34
Catégories : A:Art -- Commerce
A:Art -- Conservation et restauration
A:Art -- Expertise
A:Art -- Vente aux enchères
A:Art et législation
D:Droit -- France
I:ImpôtRésumé : Un arrêt de la Cour de Cassation précise dans quelles conditions on peut invoquer l'enrichissement sans cause ; un opuscule publié par le Conseil des ventes rappelle la réglementation applicable aux experts ; et enfin, les actes d'un colloque précisent le droit concernant la restauration des oeuvres d'art. Les bronzes et le droit / François Duret-Robert in L'Estampille/L'objet d'art, 497 ([01/01/2014])
[article]
Titre : Les bronzes et le droit Type de document : texte imprimé Auteurs : François Duret-Robert, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p. 66-71 Langues : Français (fre) Catégories : A:Art et législation
B:Bronzes
C:Claudel, Camille (1864-1943)
M:Maillol, Aristide (1861-1944)
P:Pompon, François (1855-1933)
R:Rodin, Auguste (1840-1917)Résumé : Les problèmes juridiques que posent les sculptures en bronze sont souvent évoqués au Palais de justice. Plusieurs décisions ont mis en lumière les critères qui permettent notamment de distinguer les oeuvres originales des reproductions. Mais ces décisions ne semblent pas toujours se refléter dans les usages professionnels. Aussi ne paraît-il pas inutile de faire le point sur les révélations, qui, en ce domaine, existent entre le droit et la pratique.
in L'Estampille/L'objet d'art > 497 [01/01/2014] . - p. 66-71[article] Les bronzes et le droit [texte imprimé] / François Duret-Robert, Auteur . - 2014 . - p. 66-71.
Langues : Français (fre)
in L'Estampille/L'objet d'art > 497 [01/01/2014] . - p. 66-71
Catégories : A:Art et législation
B:Bronzes
C:Claudel, Camille (1864-1943)
M:Maillol, Aristide (1861-1944)
P:Pompon, François (1855-1933)
R:Rodin, Auguste (1840-1917)Résumé : Les problèmes juridiques que posent les sculptures en bronze sont souvent évoqués au Palais de justice. Plusieurs décisions ont mis en lumière les critères qui permettent notamment de distinguer les oeuvres originales des reproductions. Mais ces décisions ne semblent pas toujours se refléter dans les usages professionnels. Aussi ne paraît-il pas inutile de faire le point sur les révélations, qui, en ce domaine, existent entre le droit et la pratique. L'exportation des oeuvres d'art / François Duret-Robert in L'Estampille/L'objet d'art, 540 (décembre 2017)
[article]
Titre : L'exportation des oeuvres d'art Type de document : texte imprimé Auteurs : François Duret-Robert, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : p. 28-29 Langues : Français (fre) Catégories : A:Art -- Aspect économique
A:Art -- Collectionneurs et collections
A:Art -- Commerce
A:Art et législation
E:ExportationRésumé : Une ordonnance récente institue de nouvelles obligations, tant pour l'administration que pour les propriétaires qui désirent exporter des oeuvres d'art.
in L'Estampille/L'objet d'art > 540 (décembre 2017) . - p. 28-29[article] L'exportation des oeuvres d'art [texte imprimé] / François Duret-Robert, Auteur . - 2017 . - p. 28-29.
Langues : Français (fre)
in L'Estampille/L'objet d'art > 540 (décembre 2017) . - p. 28-29
Catégories : A:Art -- Aspect économique
A:Art -- Collectionneurs et collections
A:Art -- Commerce
A:Art et législation
E:ExportationRésumé : Une ordonnance récente institue de nouvelles obligations, tant pour l'administration que pour les propriétaires qui désirent exporter des oeuvres d'art.